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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 26 april 2024 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse Regering van 26 februari 2016 betreffende lage-emissiezones


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Informations de base
Date de l'acte: 26/04/2024
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/05/2024
Page:62857
Avis du Conseil d'Etat 76234
Entrée en vigueur / Effet Dag van bekendmaking (art. 3)

Période de vigueur du 16/05/2024 au ...