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Intitulé

MInisterieel besluit van 21 januari 2020 over de regels voor de erkenning en de subsidiêring van een niet-fysiek aanbod opvoedingsondersteuning


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Informations de base
Date de l'acte: 21/01/2020
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/02/2020
Edition:2
Page:9112
Avis du Conseil d'Etat 66827
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2020 (art. 14)

Période de vigueur du 01/01/2020 au ...