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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 1 december 1993 - Gewestplan Tienen-Landen


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Informations de base
Date de l'acte: 01/12/1993
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/01/1994
Page:1707
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld

Remarques Vermelding