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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 23 juli 1993 - Gewestplan Roeselaere-Tielt - Gedeeltelijke herziening


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Informations de base
Date de l'acte: 23/07/1993
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 22/10/1993
Page:23250
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Dag van bekendmaking