help window

Français | Nederlands

Nouvelle recherche

Cet acte dans "Législation belge" au SPF Justice

Cet acte dans "Index législatif" au SPF Justice

Cet acte sur le site du Moniteur belge

Rechercher un article

Imprimer les données

Besoin d'aide ?

Vous avez trouvé une erreur ? Vous avez une question ?
Envoyez-nous un message !

Article / Artikel 1

Arrêté royal du 8 juin 2016 fixant le programme de l'Ecole royale militaire pour l'année académique 2016-2017 et introduisant certaines dispositions relatives aux examens et tests informatisés

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées par cet article

Remplace - Vervangt		Entrée en vigueur :	26/08/2016
Annexe / Bijlage B Dispositions transitoires: en ce qui concerne les élèves et stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2015, les annexes précédentes restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation (AR 08/06/2016, art. 1er).		AR	26/09/2002
Remplace - Vervangt		Entrée en vigueur :	16/08/2016
Annexe / Bijlage A Dispositions transitoires: en ce qui concerne les élèves et stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2015, les annexes précédentes restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation (AR 08/06/2016, art. 1er).		AR	26/09/2002

© 2004-2024 Conseil d'Etat

© 2004-2024 Conseil d'Etat