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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 19 juin 1996 modifiant l'arrêté royal du 14 novembre 1968 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire et l'arrêté royal du 5 juillet 1995 fixant le règlement contenant les données relatives à l'appréciation des qualités des candidats au sein de l'Ecole royale militaire et le programme des cours des sections polytechnique et toutes armes

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt      
Article / Artikel 21   AR 14/11/1968
Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 20/10/2002
Article / Artikel 60   AR 26/09/2002