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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 9 juin 1997 modifiant l'arrêté ministériel du 8 mars 1993 portant des mesures en vue de la prévention et du dépistage de la maladie d'Aujeszky

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées par cet article

Remplace - Vervangt
Article / Artikel 1bis		AMAF	08/03/1993

Modifications indirectes apportées par cet article

Sans objet - Zonder voorwerp
Article / Artikel 1		AMAF	19/09/1996

Modifications indirectes apportées à cet article