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Article / Artikel 1

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juillet 2011 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 13 juin 2008 déterminant les modèles des diplômes et de leur supplément délivrés par les Hautes Ecoles et les jurys d'enseignement supérieur de la Communauté française délivrant des mêmes diplômes

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 01/09/2011
Annexe / Bijlage 1

Ce remplacement entre en vigueur à partir de l’année académique 2011-2012 pour ce qui concerne les diplômes et leur supplément délivrés par les Hautes Ecoles et à partir du 1er septembre 2011 pour ce qui concerne les diplômes et leur supplément délivrés par les jurys d’enseignement supérieur de la Communauté française.		   AGCF 13/06/2008
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 01/09/2011
Annexe / Bijlage 2

Ce remplacement entre en vigueur à partir de l’année académique 2011-2012 pour ce qui concerne les diplômes et leur supplément délivrés par les Hautes Ecoles et à partir du 1er septembre 2011 pour ce qui concerne les diplômes et leur supplément délivrés par les jurys d’enseignement supérieur de la Communauté française.		   AGCF 13/06/2008
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 01/09/2011
Annexe / Bijlage 3

Ce remplacement entre en vigueur à partir de l’année académique 2011-2012 pour ce qui concerne les diplômes et leur supplément délivrés par les Hautes Ecoles et à partir du 1er septembre 2011 pour ce qui concerne les diplômes et leur supplément délivrés par les jurys d’enseignement supérieur de la Communauté française.		   AGCF 13/06/2008