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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 19 juin 2008 rectifiant l'arrêté ministériel du 21 mars 2008 déterminant le facteur de réduction "k" pour la période 2008 à 2010

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 01/03/2008
Annexe / Bijlage   AMRW 21/03/2008