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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 8 septembre 1997 modifiant l'arrêté royal du 17 juillet 1989 contenant les normes relatives à la protection des spectateurs contre l'incendie et la panique lors des manifestations dans les stades

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 15/10/1997
Article / Artikel 4

Dispositions transitoires: AR 08/09/1997, art. 5, alinéa 2
  AR 17/07/1989
Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/07/1999
Article / Artikel 6   AR 02/06/1999