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Arrêté ministériel du 16 avril 1980 modifiant l'arrêté ministériel du 20 avril 1971 relatif à l'amélioration de l'espèce chevaline

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Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/07/1986
Article / Artikel 16   AMAF 29/10/1986