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Article / Artikel 3

Arrêté ministériel du 12 octobre 1990 modifiant l'arrêté ministériel du 19 février 1982 portant réglementation de l'identification des porcs d'élevage et d'engraissement et l'enregistrement des porcs

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 13/10/1990
Article / Artikel 6   AMAF 19/02/1982