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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 20 oktober 2023 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse Regering van 1 juni 1995 houdende algemene en sectorale bepalingen inzake milieuhygiëne en titel III van het VLAREM van 16 mei 2014, wat betreft de omzetting van de BBT-conclusies voor de ferrometaalverwerkende industrie


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Dispositions de droit communautaire liées
Type N° Date Intitulé  
D 2110 11/10/2022 Décision d’exécution (UE) 2022/2110 de la Commission du 11 octobre 2022 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles, dans les industries de transformation des métaux ferreux [notifiée sous le numéro C(2022) 7054]