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Arrêté royal du 12 février 2001 modifiant l'arrêté royal du 16 juin 1999 fixant les normes auxquelles les programmes de soins "pathologie cardiaque" doivent répondre pour être agréés

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Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 28/08/2002
Article / Artikel 59   AR 08/07/2002