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Article / Artikel 1

Arrêté de l'Exécutif de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 décembre 1992 modifiant l'arrêté royal du 11 mai 1989 fixant les grades du fonctionnaire dirigeant et du fonctionnaire dirigeant adjoint du Centre d'Informatique pour la Région bruxelloise

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Article / Artikel 1   AR 11/05/1989
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Article / Artikel 2   AR 11/05/1989