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Intitulé

Omzendbrief nr. BA-G-90/5 van 30 mei 1990 betreffende het Geografisch Informatiesysteem (GIS)


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Informations de base
Date de l'acte: 30/05/1990
Numéro: BA-G-90/5
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/07/1990
Page:14292
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld