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Intitulé

Circulaire du 11 mai 1990 - Personnel des provinces et des communes - Absences pour convenance personnelle


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Informations de base
Date de l'acte: 11/05/1990
Nature de l'acte: Circulaire de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/06/1990
Page:12100
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée