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Intitulé

Arrêté royal du 24 mai 2006 modifiant l'arrêté royal du 21 novembre 2005 relatif aux prescriptions spécifiques de stabilité applicables aux navires rouliers à passagers


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Informations de base
Date de l'acte: 24/05/2006
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/05/2006
Edition:2
Page:28284
Avis du Conseil d'Etat 40480
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 31/05/2006 au ...