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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 18 november 2005 betreffende de modulaire structuur van het secundair onderwijs voor sociale promotie voor het studiegebied Talen


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Informations de base
Date de l'acte: 18/11/2005
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/02/2006
Edition:1
Page:10557
Avis du Conseil d'Etat 39206
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2004

Période de vigueur du 01/09/2004 au ...