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Intitulé

Arrêté royal du 17 mai 1956 modifiant le règlement de la bourse de fonds publics et de change d'Anvers


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Plus en vigueur !
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Informations de base
Date de l'acte: 17/05/1956
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/05/1956
Page:3701
Avis du Conseil d'Etat 5039
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication