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Intitulé

Arrêté royal du 17 février 2005 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 17/02/2005
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/03/2005
Edition:1
Page:10934
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet En ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides BIFENTHRINE et FAMOXADONE : 26/03/2005
En ce qui concerne les dispositions relatives aux pesticides AZOXYSTROBINE, FENHEXAMIDE, FENPROPIMORPHE, IPROVALICARB, MANCOZEBE, MANEBE, METALAXYL, METALAXYL-M, METHOMYL, METIRAME, MYCLOBUTANIL, PENCONAZOLE, PROPINEBE, THIODICARBE et ZINEBE : 23/06/2005

Période de vigueur du 26/03/2005 au 01/09/2008