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Intitulé

Wijziging van 25 november 2004 van de statuten van de naamloze vennootschap van publiek recht Beheersmaatschappij Antwerpen Mobiel van 20 juni 2003


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 25/11/2004
Nature de l'acte: Statuts d'une institution ou d'une entreprise publique
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/02/2005
Edition:3
Page:6310
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld
Annexé à
Nature Date    
BVR 28/01/2005