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Intitulé

Arrêté royal du 25 novembre 2004 modifiant l'arrêté royal du 15 octobre 1997 relatif aux produits cosmétiques


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Informations de base
Date de l'acte: 25/11/2004
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/12/2004
Edition:1
Page:85217
Avis du Conseil d'Etat 37792
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication + voir article 8


Période de vigueur du 22/12/2004 au ...
Remarques la date de l'acte est rectifiée par avis rectificatif