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Intitulé

Arrêté royal du 25 octobre 2004 modifiant l'arrêté royal du 19 mars 2003 relatif à la désignation et à l'exercice des fonctions de management au sein de l'Institut pour l'égalité des femmes et des hommes


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 25/10/2004
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/11/2004
Edition:1
Page:75286
Avis du Conseil d'Etat 37627
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 18/11/2004 au 11/12/2005