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Intitulé

Arrêté royal du 21 septembre 2004 modifiant l'arrêté royal du 1er mars 1998 relatif aux additifs autorisés dans les denrées alimentaires à l'exception des colorants et des édulcorants


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Dispositions de droit communautaire liées
Type N° Date Intitulé  
L 0114 22/12/2003 Directive 2003/114/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 décembre 2003 modifiant la directive 95/2/CE concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants