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Intitulé

Arrêté royal du 16 octobre 1933 portant règlement organique du conservatoire royal de musique d' Anvers


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Plus en vigueur !
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Informations de base
Date de l'acte: 16/10/1933
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge Non publié
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Opheffing: Iwt 01/09/1995 - BVR 09/05/1996


Période de vigueur du ... au 31/08/1995
Remarques Opschrift: Het woord "(Vlaams)" werd toegevoegd zoals vermeld in DVO 13/07/1994 ‘betreffende de hogescholen in de Vlaamse Gemeenschap’.