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Intitulé

Arrêté royal du 13 août 2004 modifiant l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire


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Informations de base
Date de l'acte: 13/08/2004
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/08/2004
Edition:1
Page:63765
Avis du Conseil d'Etat 37537
Entrée en vigueur / Effet 15/08/2004

Période de vigueur du 15/08/2004 au ...