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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 14 mei 2004 betreffende de exploitatie en de tarieven van de VVM


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Informations de base
Date de l'acte: 14/05/2004
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/07/2004
Edition:3
Page:56206
Avis du Conseil d'Etat 36764
Entrée en vigueur / Effet Zie artikel 91

Période de vigueur du 30/07/2004 au ...