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Intitulé

Arrêté royal du 20 août 1976 modifiant et complétant l'arrêté royal du 13 octobre 1959 fixant les conditions d'octroi des premiers prix dans les Conservatoires royaux de musique


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Informations de base
Date de l'acte: 20/08/1976
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/11/1976
Page:14798
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Voir article 5