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Intitulé

Arrêté royal du 18 septembre 1990 modifiant l'arrêté royal du 12 mars 1990 fixant les conditions dans lesquelles l'assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité intervient dans le coût des seringues stériles à insuline


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Informations de base
Date de l'acte: 18/09/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/10/1990
Page:19452
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/10/1990