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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 18 septembre 1990 relatif au prospectus à publier pour l'inscription de valeurs mobilières au premier marché d'une bourse de valeurs mobilières]
Arrêté royal du 18 septembre 1990 relatif au prospectus à publier pour l'admission de valeurs mobilières à la cote officielle d'une bourse de fonds publics et de change du Royaume


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Dispositions de droit communautaire liées
Type N° Date Intitulé  
L 0345 22/06/1987 Directive 87/345/CEE du Conseil du 22 juin 1987 modifiant la directive 80/390/CEE portant coordination des conditions d'établissement, de contrôle et de diffusion du prospectus à publier pour l'admission de valeurs mobilières à la cote officielle d'une bourse de valeurs