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Intitulé

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 13 août 1990 relatif au classement hiérarchique des grades particuliers que peuvent porter les agents de l'Office national de l'emploi]
Arrêté royal du 13 août 1990 relatif au classement hiérarchique des grades que peuvent porter les agents de l'Office national de l'emploi


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 13/08/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 18/09/1990
Page:17754
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/04/1990