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Intitulé

Arrêté royal du 25 mars 2003 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 25/03/2003
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/04/2003
Edition:2
Page:19386
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 31/05/2003
Dispositions relatives au pesticide ETHION : 31/12/2002

Période de vigueur du 31/12/2002 au 01/09/2008