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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 13 december 2002 betreffende de integrale jeugdhulp


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 13/12/2002
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
  Acte confirmé
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/01/2003
Edition:2
Page:3665
Avis du Conseil d'Etat 34478
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2003

TT

Période de vigueur du 01/01/2003 au 30/06/2004