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Intitulé

Arrêté royal du 20 avril 1990 relatif au stage des candidats experts-comptables


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 20/04/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/04/1990
Page:8018
Avis du Conseil d'Etat 18347 + 19195
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 06/05/1990 au 01/05/2002