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Intitulé

Omzendbrief ML/11 van 19 november 2002 betreffende de kerkverwarmingen van beschermde monumenten


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 19/11/2002
Numéro: ML/11
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/12/2002
Edition:1
Page:57476
Avis du Conseil d'Etat --
Période de vigueur du ... au 31/03/2016