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Intitulé

Arrêté royal du 14 mars 1891, qualifiant Princes et Princesses de Belgique les Princes et Princesses issus de la descendance masculine et directe de feu Sa Majesté Léopold Ier


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Plus en vigueur !
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Informations de base
Date de l'acte: 14/03/1891
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/03/1891
Page:745
Rapport au Roi ou au Gouvernement
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication