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Intitulé

Arrêté royal du 14 mars 1990 relatif à l'engagement du personnel contractuel à la Régie des Télégraphes et des Téléphones (RTT)


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Informations de base
Date de l'acte: 14/03/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/03/1990
Page:6044
Avis du Conseil d'Etat 19678
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication