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Intitulé

Règlement d'Agglomération du 25 juin 1980 en matière d'exploitation de services de taxis


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 25/06/1980
Nature de l'acte: Règlement de l'Agglomération bruxelloise
Publication(s) au Moniteur belge Non publié
Période de vigueur du ... au 01/08/2003
Remarques À partir du 01/01/2017 (date de publication au MB), cette catégorie d’actes n’est plus enregistrée dans la base de données ni tenue à jour.

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