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Intitulé

Arrêté royal du 5 mars 1990 modifiant et complétant la liste des substances dangereuses visées au titre III, chapitre III, annexe I du Règlement général pour la protection du travail


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Dispositions de droit communautaire liées
Type N° Date Intitulé  
L 0490 22/07/1988 Directive 88/490/CEE de la Commission du 22 juillet 1988 portant dixième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses Voir aussi les modif. L 93/0105 - 25/11/93