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Intitulé

Arrêté royal du 21 décembre 2001 modifiant l'arrêté royal du 29 avril 2001 fixant la norme pour les antennes émettant des ondes électromagnétique entre 10 MHz et 10 GHz


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 21/12/2001
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/12/2001
Edition:1
Page:45335
Avis du Conseil d'Etat 32677
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 29/12/2001 au 29/12/2001