Protocole d'adhésion du Royaume des Pays-Bas à la Convention du 16 décembre 1988 relative à la construction et à l'exploitation d'une Installation européenne de rayonnement synchrotron, et Annexe 1re au Protocole, faits à Paris le 9 décembre 1991
16/12/1988
Addendum à l'Acte final de la Conférence des plénipotentiaires pour l'établissement d'une installation européenne de rayonnement synchrotron, signé à Paris le 16 décembre 1988
12/11/1990
Convention entre le Royaume de Belgique et le Royaume des Pays-Bas concernant leur participation conjointe à l'Installation européenne de Rayonnement Synchrotron ainsi que ses modalités d'exécution, et Echange de lettres, faits à Bruxelles le 12 novembre 1990
16/12/1988
Convention relative à la construction et à l'exploitation d'une installation européenne de rayonnement synchrotron, et Annexes 1, 2, 3 et 4, faites à Paris le 16 décembre 1988