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Intitulé

Ministerieel besluit van 27 juli 2001 tot oprichting van het Strategisch Digitaal Forum


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Informations de base
Date de l'acte: 27/07/2001
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 11/08/2001
Edition:2
Page:27489
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 21/08/2001 au ...