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Intitulé

Arrêté royal du 6 mars 1980 réglant l'octroi d'une allocation en faveur du personnel de la Société d'Epuration des Eaux du Bassin côtier pour les travaux dangereux, insalubres et incommodes


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Informations de base
Date de l'acte: 06/03/1980
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/05/1980
Page:6007
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1979