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Intitulé

Arrêté royal du 29 novembre 2000 relatif aux mesures de prophylaxie médicale applicables aux militaires


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Informations de base
Date de l'acte: 29/11/2000
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/01/2001
Page:1466
Avis du Conseil d'Etat 30608 + 29882
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication