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Intitulé

Arrêté royal du 15 juillet 1983 modifiant l'arrêté royal du 24 septembre 1969 instituant un comité technique auprès des centres médico-techniques pour ouvriers mineurs d'Awans et de Morlanwelz-Mariemont


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 15/07/1983
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/10/1983
Page:13398
Avis du Conseil d'Etat 15465
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication