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Intitulé

Arrêté royal du 9 décembre 1992 relatif à la production, au commerce, aux échanges intracommunautaires et à l'importation de sperme porcin


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Informations de base
Date de l'acte: 09/12/1992
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/12/1992
Page:27041
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Abrogé par une ou plusieurs autorités: voir «Tous» dans l'analyse

Période de vigueur du 09/12/1992 au ...