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Intitulé

NIEUW OPSCHRIFT
[Decreet van 18 mei 1999 betreffende de centra voor geestelijke gezondheidszorg]
Decreet van 18 mei 1999 betreffende de geestelijke gezondheidszorg


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Informations de base
Date de l'acte: 18/05/1999
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 17/07/1999
Page:27428
Avis du Conseil d'Etat 28561
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2000

Période de vigueur du 01/01/2000 au ...