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Intitulé

Arrêté royal du 27 octobre 1855 organisant le personnel du service des poids et mesures


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Informations de base
Date de l'acte: 27/10/1855
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/10/1855
Page:3541
Avis du Conseil d'Etat --