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Intitulé

Arrêté royal du 20 mai 1845 relatif au port des insignes d'un ordre étranger et à la reconnaissance des titres de noblesse étrangers


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Informations de base
Date de l'acte: 20/05/1845
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge Non publié
Avis du Conseil d'Etat --